Conditions Générales de Vente
Préambule
Le site de vente en ligne www.linaetcompagnie.com est géré par la société Lina et Compagnie, dont le siège social est situé 46, rue de la somme 49300 Cholet, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Angers, sous le numéro 920 064 615 00023.
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par le site LINA ET COMPAGNIE auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.linaetcompagnie.com, dénommée ci-après “le CLIENT”.
Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Lina et Compagnie et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.
Toute commande réalisée sur le site internet www.linaetcompagnie.com nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.
En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.
Lina et Compagnie se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.
En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.
Article 1 – Définitions
Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).
· Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Lina et Compagnie et le CLIENT.
· Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) passé par utilisation du Site Internet www.linaetcompagnie.com
· Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adresse www.linaetcompagnie.com
· Produit : désigne un produit disponible à la vente sur le Site Internet www.linaetcompagnie.com
· CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.linaetcompagnie.com et acquiert un ou plusieurs produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente. Celui-ci devra préalablement affirmer que l'achat des produits sur le site Lina et Compagnie n'est pas en relation directe avec son activité professionnelle.
Article 2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre Lina et Compagnie et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.linaetcompagnie.com
En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez avoir la pleine capacité juridique. Vous déclarez également que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et/ou que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.
L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.
La société Lina et Compagnie conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.
Article 3. Produits
Les produits proposés à la vente par Lina et Compagnie sont ceux qui figurent sur le site www.linaetcompagnie.com au jour de la consultation de ce dernier par l'utilisateur et dans la limite des stocks disponibles.
L'assortiment de ces produits pourra être modifié à tout moment par Lina et Compagnie.
Une mention RUPTURE DE STOCK informera l'utilisateur du site en cas d'indisponibilité des produits.
Chaque produit présenté sur le site internet www.linaetcompagnie.com fera l'objet d'une description la plus détaillée possible, reprenant ses principales caractéristiques. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire, la responsabilité de Lina et Compagnie ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels et n'engagent en rien Lina et Compagnie.
Article 4. Tarifs
Les prix figurant sur les fiches produit du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.
La société Lina et Compagnie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.
Les produits demeurent la propriété de www.linaetcompagnie.com jusqu'au complet encaissement du prix par www.linaetcompagnie.com
Les produits tiennent compte également d'éventuelles réductions qui seront clairement indiquées avec les mentions manuscrites correspondantes. Celles-ci seront valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.
Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.
Les prix des produits indiqués sur le site www.linaetcompagnie.com tiennent compte du packaging fourni par Lina et Compagnie ; en revanche, ils ne comprennent pas les frais d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des produits achetés et qui seront précisés au CLIENT lors de la validation définitive de sa commande et suivant le montant total de cette dernière.
Lina et Compagnie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera l'unique prix applicable à l'acheteur.
En France métropolitaine, pour toutes commandes supérieures ou égales à 50€ TTC, la livraison est offerte en Mondial Relay.
En France métropolitaine, pour toutes commandes supérieures ou égales à 200€ TTC, la livraison est offerte en Colissimo.
En France métropolitaine, pour toutes commandes supérieures ou égales à 200€ TTC, la livraison est offerte en Chronopost 13.
En dessous de ces montants, des frais de port s'appliqueront au CLIENT en fonction du poids total de la commande et du mode de livraison choisi par le CLIENT.Article 5. Commande et modalités de paiement
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison.
Pour commander des Produits sur le Site Internet www.linaetcompagnie.com, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.
À cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa commande.
Pour pouvoir passer commande, le CLIENT devra attester être majeur ou le cas échéant, avoir une autorisation parentale pour y accéder. Le mineur autorisé s'engage alors à informer l'autorité parentale de la collecte de ses données personnelles, qui peut s'opposer à leur conservation et/ou à leur transmission à des tiers.
La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. À chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.
Le CLIENT qui souhaite passer commande sur le site internet www.linaetcompagnie.com devra commander directement par ce biais.
Le CLIENT choisira alors les articles souhaités et les validera dans son panier à l'aide de l'onglet "Ajouter au panier", et effectuera directement ses propres modifications si besoin (quantité, choix des articles, etc.) puis validera son panier.
À ce moment-là, le CLIENT pourra alors choisir ses modes et adresses de livraison (et éventuellement une adresse de facturation si différente de l'adresse de livraison).
Les modes de livraison proposés par le site Lina et Compagnie sont Chronopost, Colissimo ou Mondial Relay.
La validation de sa commande par le CLIENT vaudra acceptation des Conditions Générales de Vente du site Lina et Compagnie et confirmera définitivement et irrévocablement sa commande.
Dans tous les cas, quel que soit le mode de paiement choisi par le CLIENT, Lina et Compagnie accusera réception de la commande dès sa validation par mail.
Le prix des Produits et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la finalisation de la Commande.
Le site internet www.linaetcompagnie.com est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :
· soit par carte bancaire :
Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement Paybox Hmac (Crédit agricole) afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.
· soit par Paypal :
Après avoir choisi le mode de paiement par Paypal, le CLIENT devra saisir les identifiants de son compte et vérifier l'adresse de livraison. Dès validation de la commande, le Client reçoit une confirmation de l’enregistrement de sa commande.
Lina et Compagnie propose à ses Clients le service de crédit de Klarna pour le règlement de leurs achats et l'exécution du paiement. Cela est conditionné par l'acceptation par le Client des CGU ou du contrat de crédit proposé par Klarna.
"Tout refus d’octroi de crédit par Klarna pour une commande pourra entraîner l’annulation de celle-ci."
"Toute résiliation des CGV qui lient le Client et Lina et Compagnie entraîne la résiliation des CGU ou du contrat de crédit entre Klarna et le Client."
En tout état de cause, le site Lina et Compagnie se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de litige existant avec le CLIENT, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente ou de la commande actuelle par le CLIENT, de refus d'autorisation de paiement, d'utilisation d'une carte bancaire ou autres moyens de paiement non délivrés par un établissement bancaire.
La responsabilité de Lina et Compagnie ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.
Lina et Compagnie se réserve également le droit d'annuler toute commande, sans raison mentionnée ci-dessus, moyennant le remboursement du montant total versé par le CLIENT lors de la commande concernée.
Article 6. Droit de Rétractation
Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.
Les produits devront être retournés sous un délai de 14 jours après envoi du bon de retour par le site Lina et Compagnie, dans leur emballage d'origine, sans avoir été portés, utilisés et propres, avec l'ensemble de leurs étiquettes.
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Article 7. Livraison
La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la validation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits et lui indiquera alors son numéro de suivi. Le CLIENT dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.
Le tarif des livraisons est à partir de 4.15€ en Mondial Relay.
Le tarif des livraisons est à partir de 4.00€ en Relais Chronopost (shop2shop).
Les tarifs des livraisons est à partir de 8.40€ en Colissimo.
Les tarifs des livraisons est à partir de 20€ en Chronopost 13.
En France métropolitaine, pour toutes commandes supérieures ou égales à 60€ TTC, la livraison est offerte en Mondial Relay.
En France métropolitaine, pour toutes commandes supérieures ou égales à 200€ TTC, la livraison est offerte en Colissimo.
En France métropolitaine, pour toutes commandes supérieures ou égales à 200€ TTC, la livraison est offerte en Chronopost 13.
En dessous de ces montants, des frais de port s'appliqueront au CLIENT en fonction du poids total de la commande et du mode de livraison choisi par le CLIENT.
Les délais de livraison varient en fonction du mode de livraison choisi. Lina et Compagnie tente d'assurer la livraison de l'ensemble des commandes dans les meilleurs délais, cependant, Lina et Compagnie ne pourra être tenu responsable en cas de retard de livraison.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le CLIENT remboursé.
Le CLIENT sera, suivant le mode de livraison choisi, livré à son domicile. En cas d'absence du CLIENT à son domicile, il recevra un avis de passage de son facteur qui lui permettra de récupérer sa commande dans son bureau de Poste le plus proche, sous un délai maximum indiqué sur l'avis.
Les risques liés au transport sont à la charge du CLIENT à partir du moment où les articles sont entre les mains de ce dernier. Par conséquent, le CLIENT est tenu de vérifier en présence du livreur ou du facteur, l'état de l'emballage de sa commande ainsi que son contenu.
Il dispose alors de 10 jours à partir de la réception pour protester auprès du service de livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur sous un délai de 3 jours à compter de la livraison.
Article 8. Garantie
Conformément à l'article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le CLIENT de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.
Le CLIENT est expressément informé que LINA ET COMPAGNIE n'est pas le fabricant des produits présentés dans le cadre du Site, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux.
En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un Produit défectueux, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le client, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit Produit. De plus, LINA ET COMPAGNIE rappelle que les produits proposés ne se substituent en aucune façon à la vigilance de tous les instants des adultes.
La responsabilité de LINA ET COMPAGNIE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au CLIENT de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des Produits commandés.
Dans les 6 mois après l'achat d'un produit sur le site linaetcompagnie.com, si un produit s'avère ne plus fonctionner, celui-ci sera échangé par un nouveau produit identique ou par un remboursement si le dudit produit n'est plus disponible sur le site.
Article 9. Responsabilité
Les Produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de LINA ET COMPAGNIE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le Produit est livré. Il appartient au CLIENT de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits commandés.
La responsabilité de LINA ET COMPAGNIE ne saurait être engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures et plus généralement tous cas qualifiés de force majeure ou fait de tiers par les tribunaux.
Le CLIENT est seul responsable du choix des produits et de leur utilisation.
Article 10 - Sécurisation
Le site www.linaetcompagnie.com fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.
Article 11 - Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.linaetcompagnie.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.linaetcompagnie.com est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
Article 12. Données à caractère personnel
Toutes les données que vous confiez sur le site www.linaetcompagnie.com le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.
Article 13. Force majeure
L'exécution par la société LINA ET COMPAGNIE de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures, les épidémies et pandémies.
Lina et Compagnie informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.
Article 14. Lois applicables et juridictions compétentes
Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.
En cas de litige, le consommateur pourra saisir :
- la juridiction du lieu du défendeur
- la juridiction du lieu de livraison de l'article
- la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.
Article 15. Service client
Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :
· Par mail : hello@linaetcompagnie.com
. Par téléphone : 06.78.46.53.03
Pour un traitement plus rapide de votre demande, nous vous remercions de bien vouloir privilégier les envois de mail.